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Marques déposées par l'association loi 1901 des Volailles " Terre d'Emeraude "
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Terres D'EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres D'EMERAUDE
Association des Volailles " Terre d'Emeraude " (association) de loi 1901)

Numéro de dépôt :
98746680
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2008

Présentation de la marque Terres D'EMERAUDE

Déposée le 17 août 1998 par l'association loi 1901 des Volailles " Terre d'Emeraude " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres D'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 des Volailles " Terre d'Emeraude " domicilié(e) 22, avenue Janvier, 35042 RENNES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel LEMETAYER Président de l'Association des Volailles - France.

La marque Terres D'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres D'EMERAUDE est expirée depuis le 17 août 2008.

des Volailles " Terre d'Emeraude " a également déposé les autres marques suivantes : Les Volailles du Gué


Association des Volailles " Terre d'Emeraude " (association) de loi 1901) - 22, avenue Janvier, 35042 RENNES cedex - France


M. Jean-Michel LEMETAYER Président de l'Association des Volailles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Volailles entières. Découpes de volailles. Volailles vivantes. Abattage de volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.